Vérifier la connaissance actuelle des ZI
Vérifier que l’information la plus à jour sur la connaissance de la zone inondable du projet est bien prise en compte.
L’ensemble des zones inondables de référence est accessible sur l’Explo Cart’Eau.
On trouve en particulier les grandeurs Hauteur d’eau, Vitesse ainsi que Aléas et Isocotes, qui correspondent à l’information mise à disposition des services d’urbanisme.
Les isocotes correspondent aux lignes d’égale altimétrie calculées pour la crue centennale. Ces informations sont donc particulièrement utiles pour :
- Redéfinir la zone inondable sur un secteur, à partir de l’information topographique de précision disponible dans le cadre du projet ;
- Comparer les cotes d’intérêts du projet (« cote planché » des bâtiments notamment) avec les cotes d’inondation.
Pour information, sont aussi disponibles d’anciennes cartographies préliminaires qui ne sont pas en vigueur sous Autres emprises ZI.
Sous l’onglet Zones inondables / Hydrogéomorphologique, sont aussi disponibles les emprises hydrogéomorphologiques définies sur certaines vallées. Ce type d’emprise, définie par une approche naturaliste ne permettant ni de préciser les hauteurs / vitesses, ni même la période de retour de la plus petite crue la remplissant, n’est pas à considérer comme une zone inondable. Ainsi, ce type d’emprise est à considérer comme une emprise des inondabilités potentielles et les aléas associés sont qualifiés d’aléas inondabilités potentielles.
Les informations issues de la méthode hydrogéomorphologique ne constituent qu’une information qualitative de la zone inondable qui appelle nécessairement un complément.
Ainsi, dans le cas d’une possible situation en zone inondable d’un projet de construction, par exemple lorsque le projet est dans une emprise hydrogéomorphologique ou en proximité d’un thalweg, le service instructeur peut demander l’avis du SDE.
Pour préciser l’inondabilité d’un projet, le SDE préconise la mise en œuvre d’une démarche qui s’appuie sur la nécessité d’adapter les moyens à mobiliser à l’ampleur du projet ainsi qu’au risque d’inondation pressenti. Pour cela, le recours à un bureau d’études spécialiste du domaine est une garantie autant pour le porteur de projet que pour l’instruction du dossier.
Pour aller plus loin sur les recommandations du SDE pour préciser l’inondabilité d’un projet, consultez cette note de préconisation.
