Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITEUR

 
Raison sociale : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
 
Responsable de la publication : Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de la Nouvelle-Calédonie
 
Adresse : 209, rue Auguste Bénébig – Haut Magenta - Nouméa

Adresse postale : BP M2 - 98849 - Nouméa Cedex

 
Courriel : davar@gouv.nc - Webmestre du site DAVAR :  davar.webmestre@gouv.nc
 
Numéro de téléphone : (+687) 25.51.00
 
Ce site a fait l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République (N° récépissé CP 1711/98 du 13 août 1998) et de la CNIL (conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). N° récépissé CNIL 648256.

INFORMATIONS NOMINATIVES SUR LE SITE

Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès de la Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de la Nouvelle-Calédonie .

Téléphone : (+687) 25.51.00 ou courriel : davar.webmestre@gouv.nc
 


FORMULAIRES

Objectif : les informations transmises nous permettront de mieux répondre à votre interrogation. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées pour une période maximum d’un an.
Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées et ne seront jamais transmises à des tiers.
 

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique).

Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en passant par la rubrique "Contacts" ou contactez la Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de la Nouvelle-Calédonie.

Téléphone : (+687) 25.51.00 ou courriel : davar.webmestre@gouv.nc


TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES

Le présent Site met en œuvre des traitements de données personnelles.

Pour en savoir plus à ce sujet, veuillez consulter la Politique de données du Site.


UTILISATION DES COOKIES

Le présent Site utilise des cookies.

Pour en savoir plus à ce sujet : veuillez consulter la Politique de gestion des cookies du Site.


DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
 
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
 
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
 
  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Exemple : "Ce document provient du site Internet https://davar.gouv.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". (L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence)

SITE OPTIMISÉ POUR

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramètrages suivants :
 
Navigateurs : Mozilla Firefox 20 et + ou Microsoft Internet Explorer 7.0 et +
 
Résolution d'écran : 1024 x 768
 
Couleurs : 32 bits conseillés
 
Développement et Fournisseur d’hébergement : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, DINUM, 127 Rue Arnold Daly - BP 15101 - 98804 - Nouméa CEDEX
 
Conception graphique : Imag'in Production
 
Photographies : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
 
Mise à jour des pages : Direction des Affaires Vétérinaires, Alimentaires et Rurales
 
Si vous constatez une anomalie sur ce site, merci de contacter le webmestre via le formulaire de contact.