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Bail rural - Bilan des baux ruraux au 31/12/2019
(939.35 Ko)
Bail rural - Exemple d'État des lieux
(332 Ko)
Bail rural - Notice explicative - Le Bail rural : contrat-type et barème des prix
(1.11 Mo)
Cama - Réforme du système d'indemnisation des exploitations agricoles victimes d'un accident climatique
(3.05 Mo)
Communiqué du gouvernement du 23 mars 2021 - Soutien aux agriculteurs suite aux intempéries de ce début d’année
(204.68 Ko)
Coop - Guide de constitution d'une coopérative agricole
(380.62 Ko)
Coop - Liste des Sociétés Coopératives Agricoles NC
(89.39 Ko)
Coop - Note d'information sur les coopératives agricoles
(91.84 Ko)
Dossier de demande pour bénéficier de la mesure "Soutien à l’identification et au suivi du cheptel bovin"
(105.61 Ko)
Fonds - Qui peut en bénéficier et comment fonctionne le FDEB ?
(78.3 Ko)
Fonds - Qui peut en bénéficier et comment fonctionne le FDEOCC ?
(76.09 Ko)
L'horticulture en Nouvelle-Calédonie - Résumé de l'enquête de 2019
(1.18 Mo)
Procédure administrative à suivre pour l'aide au "Soutien à l’identification et au suivi du cheptel bovin"
(100.98 Ko)
Procès-verbal de la commission chargée du recensement général des votes pour les élections à la chambre d'agriculture et de la pêche de Nouvelle-Calédonie du 16 décembre 2022
(893.25 Ko)
Formulaires
Bail rural - Contrat-type de bail rural
(45.4 Ko)
Publications
Aides -F01 - Aide à l'énergie - Détaxe gazole
(8.46 Ko)
Aides - F02 - Exonération de TGI
(8.94 Ko)
Aides - F03 - Financement des barrières fixes
(15.85 Ko)
Aides - F04 - Mesure occupation des sols
(16.09 Ko)
Aides - F05 - Prime à la vache allaitante
(21.95 Ko)
Aides - F06 - Aide à l'achat de reproducteurs bovins
(20.79 Ko)
Aides - F07 - Aide à l'achat de reproducteurs de race brahmane
(13.1 Ko)
Aides - F08 - Aide au transport de reproducteurs bovins
(71.8 Ko)
Aides - F09 - Complément de prix viande bovine
(13.18 Ko)
Aides - F10 - Médicaments anthelmenthiques
(12.27 Ko)
Aides - F11 - Médicaments pour les ovins et les caprins
(16.29 Ko)
Aides - F12 - Aide à l'achat de reproducteurs porcins
(70.52 Ko)
Aides - F13 - Indemnisations des carcasses porcines saisies
(16.08 Ko)
Aides - F14 - Soutien des prix de la viande de cerf
(12.69 Ko)
Aides - F15 - Aides à la filière céréales
(14.42 Ko)
Aides - F16 - Aides à la filière coprah
(13.91 Ko)
Aides - F17 - Soutien des prix des fruits et légumes exportés
(29.71 Ko)
Aides - F18 - Intervention sur la filière squash
(21.58 Ko)
Bail rural - Dépliant d’information
(2.39 Mo)
Bail rural - Notice détaillée des mesures fiscales rattachées aux baux ruraux
(346.2 Ko)
Bilan décennal : L'agriculture calédonienne de 2004 à 2013
(12.2 Mo)
Candidatures aux élections de la Chambre d'Agriculture et de la Pêche (CAP-NC) - 14 décembre 2022
(1.54 Mo)
Filière - Inventaire 2010 du verger calédonien et évaluation de la consommation de fruits frais
(871.04 Ko)
Filière - La filière des tubercules tropicaux en Nouvelle-Calédonie - Résultats de l'enquête de 1997
(2.46 Mo)
Filière - L'apiculture en Nouvelle-Calédonie - Résultats de l'enquête 2011
(435.84 Ko)
Filière - L'apiculture en Nouvelle-Calédonie - Résultats de l'enquête 2019
(1.84 Mo)
Filière - L'élevage porcin calédonien - Résultats de l'enquête de 2009
(205.18 Ko)
Filière - L'horticulture ornementale en Nouvelle-Calédonie - Résultats de l'enquête de 2012
(454.3 Ko)
L'horticulture en Nouvelle-Calédonie - Résultats de l'enquête de 2019
(2.78 Mo)
Mémento agricole 1989
(144.06 Ko)
Mémento agricole 1990
(144 Ko)
Mémento agricole 1991
(155.73 Ko)
Mémento agricole 1992
(694.72 Ko)
Mémento agricole 1993
(160.92 Ko)
Mémento agricole 1994
(170.93 Ko)
Mémento agricole 1995
(166.07 Ko)
Mémento agricole 1996
(212.91 Ko)
Mémento agricole 1997
(227.98 Ko)
Mémento agricole 1998
(320.31 Ko)
Mémento agricole 1999
(262.41 Ko)
Mémento agricole 2000
(308.25 Ko)
Mémento agricole 2001
(851.3 Ko)
Mémento agricole 2002
(932.29 Ko)
Mémento agricole 2003
(902.75 Ko)
Mémento agricole 2004
(844.1 Ko)
Mémento agricole 2004 (English)
(838.27 Ko)
Mémento agricole 2005
(710.2 Ko)
Mémento agricole 2005 (English)
(867.09 Ko)
Mémento agricole 2006
(628.71 Ko)
Mémento agricole 2006 (English)
(615.39 Ko)
Mémento agricole 2007
(1.24 Mo)
Mémento agricole 2007 (English)
(1.12 Mo)
Mémento agricole 2008
(2.84 Mo)
Mémento agricole 2008 (English)
(2.36 Mo)
Mémento agricole 2009
(1.3 Mo)
Mémento agricole 2009 (English)
(1.15 Mo)
Mémento agricole 2010
(1.13 Mo)
Mémento agricole 2010 (English)
(1.11 Mo)
Mémento agricole 2011
(779.27 Ko)
Mémento agricole 2011 (English)
(780.39 Ko)
Mémento agricole 2012
(483.79 Ko)
Mémento agricole 2012 (English)
(825.74 Ko)
Mémento agricole 2013
(903.3 Ko)
Mémento agricole 2013 (English)
(877.84 Ko)
Mémento agricole 2014
(996.99 Ko)
Mémento agricole 2014 (English)
(948.57 Ko)
Mémento agricole 2015
(878.3 Ko)
Mémento agricole 2015 (English)
(651.3 Ko)
Mémento agricole 2016
(699.12 Ko)
Mémento agricole 2016 (English)
(614.96 Ko)
Mémento agricole 2017
(566.83 Ko)
Mémento agricole 2017 (English)
(545.11 Ko)
Mémento agricole 2018
(885.57 Ko)
Mémento agricole 2018 (English)
(918.78 Ko)
Mémento agricole 2019
(1.02 Mo)
Mémento agricole 2019 (English)
(1007.95 Ko)
Mémento agricole 2020
(1.08 Mo)
Mémento agricole 2020 (English)
(1.01 Mo)
Mémento agricole 2021
(1.06 Mo)
Mémento agricole 2021 (English)
(1003.21 Ko)
Mémento agricole 2022
(1.34 Mo)
Mémento agricole 2022 (English)
(2.66 Mo)
Mémento agricole 2023
(1.52 Mo)
Mémento agricole 2023 (English)
(2 Mo)
RGA 2002 - Inventaire agricole communal - Province des Iles Loyauté
(3.1 Mo)
RGA 2002 - Inventaire agricole communal - Province Nord
(11.3 Mo)
RGA 2002 - Inventaire agricole communal - Province Sud
(9.34 Mo)
RGA 2002 - L’agriculture sur terres coutumières
(4.58 Mo)
RGA 2002 - Premiers résultats - Nouvelle-Calédonie
(2.21 Mo)
RGA 2002 - Premiers résultats - Province des Iles Loyauté
(1.98 Mo)
RGA 2002 - Premiers résultats - Province Nord
(2.3 Mo)
RGA 2002 - Premiers résultats - Province Sud
(2.25 Mo)
RGA 2002 - Principaux résultats
(6.17 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Annexes
(1.16 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Nouvelle-Calédonie
(1.73 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Province des Iles Loyauté
(2.29 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Province Nord
(8.7 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Province Sud
(7.62 Mo)
RGA 2012 - Inventaire agricole communal - Sommaire, présentation et définitions
(1020.56 Ko)
RGA 2012 - Premiers résultats - Nouvelle-Calédonie
(1.15 Mo)
RGA 2012 - Premiers résultats - Province des Iles Loyauté
(522.83 Ko)
RGA 2012 - Premiers résultats - Province Nord
(922 Ko)
RGA 2012 - Premiers résultats - Province Sud
(1.3 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Annexes
(4.06 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Avant-propos, quelques données principales
(251.74 Ko)
RGA 2012 - Principaux résultats - Caractéristiques générales de l'agriculture en Nouvelle-Calédonie
(1.76 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Définitions
(285.43 Ko)
RGA 2012 - Principaux résultats - La population agricole
(2.33 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Les productions animales
(13.83 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Moyens techniques
(3.42 Mo)
RGA 2012 - Principaux résultats - Sommaire
(256.19 Ko)
RGA 2012 - Principaux résultats - Utilisation du sol
(17.69 Mo)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2015
(334.35 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2016
(851.11 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2017
(1.08 Mo)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2018
(740.42 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2019
(784.62 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2020
(732.85 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2021
(840.4 Ko)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2022
(2.39 Mo)
Synthèse des activités agricoles de l'année 2023
(4.76 Mo)
VA - Bilan d'étape de la mesure "Aide à la vache allaitante" [2007-2010]
(663.19 Ko)
Réglementation
Arrêté n° 2006-517/GNC du 23 février 2006 fixant la liste des biens indemnisables, leurs caractéristiques et le barème d'indemnisation pour les sociétaires de la caisse d'assurances mutuelles agricoles
(2.83 Mo)
Arrêté n°2017-1035/GNC du 16 mai 2017 relatif à l'application du statut du fermage en Nouvelle-Calédonie
(712.58 Ko)
Arrêté n°2017-1035/GNC du 16 mai 2017 relatif à l'application du statut du fermage en Nouvelle-Calédonie
(880.82 Ko)
Arrêté n°2017-597/GNC du 14 mars 2017 portant désignation des représentants des professionnels à la commission consultative des baux ruraux
(390.24 Ko)
Arrêté n°2017-597/GNC du 14 mars 2017 portant désignation des représentants des professionnels à la commission consultative des baux ruraux
(62.17 Ko)
Cama - Compilation des délibérations relatives aux conditions d’intervention de la Nouvelle-Calédonie en vue de l’indemnisation des exploitants agricoles victimes de calamités agricoles
(337.33 Ko)
Délibération N°195 du 30 novembre 2021 portant instauration d’un soutien à l’identification et au suivi du cheptel bovin
(180.7 Ko)
Délibération n°204 du 23 juillet 1991 modifiant la délibération n°71 du 10 octobre 1990 relative aux conditions d'intervention du Territoire en vue de l'indemnisation des exploitants agricoles victimes de calamités agricoles
(217.7 Ko)
Délibération n°218 du 29 décembre 2016 portant création du livre IV de la partie réglementaire du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie
(2.17 Mo)
Délibération n° 240 du 15 décembre 2006 portant définition d'une aide à la vache allaitante
(183.68 Ko)
Délibération n° 284 du 22 mars 2007 modifiant la délibération modifiée n° 71/CP du 10 octobre 1990 relative aux conditions d'intervention de la Nouvelle-Calédonie, en vue de l'indemnisation des exploitants agricoles victimes de calamités agricoles
(123.27 Ko)
Délibération n°37/CP du 26 janvier 1996 modifiant la délibération modifiée n°24/CP du 14 novembre relative au registre de l'agriculture
(290.08 Ko)
Délibération n°57/CP du 17 février 2017 modifiant la délibération n°141 du 30 juin 2016 portant désignation des membres du congrès de la Nouvelle-Calédonie au sein de divers organismes extérieurs
(110.99 Ko)
Délibération n°57/CP du 17 février 2017 modifiant la délibération n°141 du 30 juin 2016 portant désignation des membres du congrès de la Nouvelle-Calédonie au sein de divers organismes extérieurs
(57.7 Ko)
Délibération n°58/CP du 31 mai 1996 modifiant la délibération n°37/CP du 26 janvier 1996 relative au registre de l'agriculture
(211.87 Ko)
Délibération n° 63CP du 31 mai 1996 modifiant la délibération n° 71CP du 10 octobre 1990 relative aux conditions d'intervention du Territoire en vue de l'indemnisation des exploitants agricoles victimes de calamités agricoles
(196.73 Ko)
Délibération n° 71/CP du 10 octobre 1990 relative aux conditions d'intervention du Territoire en vue de l'indemnisation des exploitants agricoles victimes de calamités agricoles
(440.14 Ko)
Exo TGI - Extrait de la délibération modifiée n°69/CP du 10 octobre 1990 fixant les modalités d'octroi des régimes fiscaux privilégiés à l'importation
(83.82 Ko)
Fonds - Textes réglementaires relatifs au FDEB
(166.34 Ko)
Fonds - Textes réglementaires relatifs au FDEOCC
(129.56 Ko)
Fonds - Textes réglementaires relatifs au FDEP
(2.98 Mo)
Loi du pays n°2016-11 du 7 juillet 2016 portant création du Code Agricole et Pastoral de Nouvelle-Calédonie et relative aux baux ruraux
(1.23 Mo)
Loi du pays n°2016-11 du 7 juillet 2016 portant création du Code Agricole et Pastoral de Nouvelle-Calédonie et relative aux baux ruraux
(616.82 Ko)
Loi du pays n°2016-19 du 31 décembre 2016 portant diverses mesures fiscales incitant à la conclusion de baux ruraux
(45.06 Ko)
Loi du pays n°2016-19 du 31 décembre 2016 portant diverses mesures fiscales incitant à la conclusion de baux ruraux
(2.36 Mo)
Registre de l'agriculture - Compilation des délibérations
(98.25 Ko)
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