Documents | Direction des Affaires Vétérinaires Alimentaires et Rurales

Ressource en eau

Documents techniques

2018 - 11e Pacific Water & Wastewater Conference & 4e Pacific Water Ministerial Forum (1.24 Mo)

2019 - Suivi des produits phytopharmaceutiques - Eau - Données brutes (96.01 Ko)

2020 - Suivi des produits phytopharmaceutiques - Eau - Données brutes (93.87 Ko)

2021 - Suivi des produits phytopharmaceutiques - Eau - Données brutes (238.34 Ko)

2022 - Suivi des produits phytopharmaceutiques - Eau - Données brutes (237.79 Ko)

2023 - Rapport d_analyse 2304231 2023_0111 2023_C_034 (560.75 Ko)

2023 - Rapport d_analyse 2304232 2023_0113 2023_C_034 (560.45 Ko)

2023 - Rapport d_analyse 2304479 2023_0130 2023_C_041 (566.69 Ko)

2023 - Suivi des produits phytopharmaceutiques - Eau - Données brutes (56.6 Ko)

Avis de traçage colorimétrique sur la rivière Tontouta (115.34 Ko)

Dossier de presse - Opération de traçage colorimétrique sur la rivière Tontouta (662.13 Ko)

DPF - La construction d'ouvrages de franchissement sur le domaine public fluvial de la Nouvelle-Calédonie (4.55 Mo)

Flyer Travaux du barrage de la Dumbéa - Réunion publique (162.31 Ko)

Forum H2O - Financement (1.09 Mo)

Forum H2O - Gouvernance (1.58 Mo)

Forum H2O - Invitation Forum de l'eau 2019 (1.17 Mo)

Forum H2O - Présentation de l'expert australien (3.7 Mo)

Forum H2O - Présentation de l'experte polynésienne (3.63 Mo)

Forum H2O - Présentation de l'expert israélien (7.19 Mo)

Forum H2O - Présentation de l'expert métropolitain (1.66 Mo)

Forum H2O - Présentation pour les ateliers Aménagement "De l'eau, des espaces et des Hommes" (5.99 Mo)

Forum H2O - Présentation pour les ateliers Economie "L'eau, source de richesse" (5.86 Mo)

Forum H2O - Présentation pour les ateliers Environnement "L'eau, une ressource menacée, un milieu fragile" (6.29 Mo)

Forum H2O - Présentation pour les ateliers Santé "De l'eau pour la santé de tous" (3.13 Mo)

Forum H2O - Quelques éléments clefs (2.57 Mo)

Forum H2O - Synthèse des propositions émanant des ateliers (545.14 Ko)

GIUE - Fiche 16 - Fiche de dépôt au laboratoire (222 Ko)

GIUE - Fiche 17 - Fiche de suivi (208.5 Ko)

GIUE - Fiche 4 - Fiche d'alerte (246 Ko)

GIUE - Fiche 5 - Fiche santé (288.5 Ko)

Guide d'intervention d'urgence - Eau (9.9 Mo)

IBNC - Restitution : Guide d’identification de la macrofaune benthique des cours d’eau de la Nouvelle-Calédonie - 24-10-2017 - Nathalie MARY (ETHYCO) (2.88 Mo)

IBNC : Restitution : Les méthodes indicielles IBNC et IBS : historique, principes, évolutions apportées - 22/02/2016 - Nathalie MARY (ETHYCO) (13.02 Mo)

Info Presse - 23/11/2022 - Lancement des travaux de confortement du barrage de la Dumbéa (329.13 Ko)

La répartition des compétences en matière de gestion et protection de la ressource en eau (235.5 Ko)

Les thématiques réglementées relatives à la ressource en eau (359.08 Ko)

PEP - Compte-rendu des réunions typologiques (1.87 Mo)

PEP - Forum H2O - Restitution des ateliers (549.09 Ko)

PEP - L'eau en Nouvelle-Calédonie des équilibres menacés (1.39 Mo)

PEP - L'eau en Nouvelle-Calédonie des objectifs ambitieux (2.5 Mo)

PEP - L'eau en Nouvelle-Calédonie un enjeu stratégique (3.04 Mo)

PEP - Schéma d'orientation pour une politique de l'eau partagée en Nouvelle-Calédonie (19.88 Mo)

PEP - Synthèse du schéma d'orientation de la PEP (4.17 Mo)

Poster - Localisation - Espèces de poissons du bassin versant de la Dumbéa (5.95 Mo)

Poster - Localisation - Espèces de poissons du bassin versant de la Foa (7.08 Mo)

Poster - Localisation - Espèces de poissons du bassin versant de la Koné (793.48 Ko)

Poster - Localisation - Espèces de poissons du bassin versant de la Néra (6.14 Mo)

Poster - Localisation - Espèces de poissons du bassin versant de la Pouembout (1.04 Mo)

Poster - Particularités - Espèces de poissons du bassin versant de la Dumbéa (2.17 Mo)

Poster - Particularités - Espèces de poissons du bassin versant de la Foa (2.27 Mo)

Poster - Particularités - Espèces de poissons du bassin versant de la Koné (1.68 Mo)

Poster - Particularités - Espèces de poissons du bassin versant de la Néra (3.83 Mo)

Poster - Particularités - Espèces de poissons du bassin versant de la Pouembout (1.63 Mo)

PPE - La mise en place des périmètres de protection autour des captages d'eau destinée à la consommation humaine (2.86 Mo)

Présentation à la réunion publique du 23 novembre 2022 - Travaux de confortement du barrage de Dumbéa (3.91 Mo)

Procédure d'autorisation d'Occupation du Domaine Public Fluvial (ODPF) pour la construction d'un ouvrage de franchissement (427 Ko)

Procédure de sollicitation du Fonds de soutien à la politique de l’eau partagée pour l’entretien et l’aménagement des cours d’eau de la Nouvelle-Calédonie (841.44 Ko)

RE22-0001 - Synthèse des observations du public (251.38 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiches techniques des molécules retrouvées (47.63 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - 2,4D (154.56 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Aminotriazole (136.95 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - AMPA (87.26 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Atrazine (113.66 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Azoxystrobine (443.54 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Carbendazine (99.5 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Carbetamide (125.52 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Carbofuran (98.36 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Cyanazine (76.57 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Cypermethrine (92.75 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Diuron (109.6 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Glyphosate (105.1 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Isoproturon (144 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Lambda cyhalothrine (90.99 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Linuron (264.25 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Mancozèbe (635.02 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Metaldehyde (75.2 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Phosalone (77.77 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Fiche technique - Simazine (112.37 Ko)

Suivi des Pesticides - Eau - Liste des molécules recherchées dans les eaux brutes (126.14 Ko)

ZI - Préconisations permettant de préciser l’inondabilité d’un projet de construction (162.25 Ko)

Formulaires

Fiche d'alerte pollution en eau brute (289.23 Ko)

Formulaire de demande d'autorisation de travaux sur un cours d'eau (237.3 Ko)

formulaire_demande_ouvrage_franchissement_2021 (301.6 Ko)

Publications

2014 - Suivi des Pesticides - Eau - Données brutes (224.47 Ko)

2015 - Suivi des Pesticides - Eau - Données brutes (342.54 Ko)

2016 - Suivi des Pesticides - Eau - Données brutes (40.26 Ko)

2017 - Suivi des Pesticides - Eau - Données brutes (282.99 Ko)

2018 - Suivi des Pesticides - Eau - Données brutes (319.17 Ko)

Arrêté n° 2022-401/GNC du 9 février 2022 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Méa, sur la commune de Kouaoua, et fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (559.32 Ko)

Arrêté n° 2022-403/GNC du 9 février 2022 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de La Vallée, sur la commune de Kouaoua, et fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (666.48 Ko)

Arrêté n° 2022-49/GNC du 12 janvier 2022 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Koh, sur la commune de Kouaoua, et fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (699.44 Ko)

Arrêté n° 2023-35/GNC du 18 janvier 2023 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du forage dit « Tomo-Tontouta », sur la commune de Boulouparis et fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (2.01 Mo)

Guide des poissons d'eau douce de Nouvelle-Calédonie (46.66 Mo)

Guide méthodologique et technique - Poissons et crustacés des cours d'eau de Nouvelle-Calédonie - Standardisation du suivi des peuplements par pêche électrique (4.59 Mo)

IBNC - Guide d'identification : Les macro-invertébrés des cours d'eau de Nouvelle-Calédonie (65.54 Mo)

IBNC - Guide méthodologique et technique : Indice Biotique de la Nouvelle-Calédonie (IBNC) et Indice Bio-sédimentaire (IBS) (3.54 Mo)

IBNC - Inventaire de la macrofaune benthique sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Phase 2a - Prélèvements hydrobiologiques, relevés hydromorphologiques et interprétation des résultats (2013) (2.71 Mo)

IBNC - Inventaire de la macrofaune benthique sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Phase 2b - Prélèvements hydrobiologiques, relevés hydromorphologiques et interprétation des résultats (2014) (5.84 Mo)

IBNC - Inventaire ichtyologique, carcinologique et macrobenthique de la rivière Dumbéa (Erbio, 2013) (17.31 Mo)

IDNC - Guide d'identification - Les diatomées benthiques des cours d'eau de Nouvelle-Calédonie - Volume 1 (155.95 Mo)

IDNC - Guide d'identification - Les diatomées benthiques des cours d'eau de Nouvelle-Calédonie - Volume 2 (11.36 Mo)

IDNC - Guide méthodologique et technique - Indice Diatomique de la Nouvelle-Calédonie (IDNC) (6.66 Mo)

IDNC - Guide méthodologique et technique - Indice Diatomique de la Nouvelle-Calédonie (IDNC) v2 (9.6 Mo)

IDNC - Rapport - Conception d'un nouvel indice de bio-évaluation de la qualité écologique des cours d'eau à partir des diatomées benthiques (IDNC) - Tome 1 (42.71 Mo)

IDNC - Rapport - Conception d'un nouvel indice de bio-évaluation de la qualité écologique des cours d'eau à partir des diatomées benthiques (IDNC) - Tome 2 - Annexes (122.73 Mo)

Inventaire IBNC et Piscicole sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Phase 1 (2013) (4 Mo)

Inventaire Piscicole sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Phase 2 - Prélèvements hydrobiologiques, relevés hydromorphologiques et interprétation des résultats (2013) (6 Mo)

Inventaire Piscicole sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Phase 2 - Prélèvements hydrobiologiques, relevés hydromorphologiques et interprétation des résultats (2014) (2.71 Mo)

Inventaire Piscicole sur les bassins versant de la Koné et de la Pouembout - Restitution inventaire piscicole 2014 (3.46 Mo)

L'Inventaire faunistique du bassin versant de la rivière La Foa (ERBIO, 2011) (4.16 Mo)

Présentation - Indice Diatomique de Nouvelle-Calédonie (IDNC) (2.84 Mo)

Présentation - Standardisation du suivi par pêche électrique des peuplements de poissons et crustacés des cours d’eau de Nouvelle-Calédonie (3.94 Mo)

Rapport de Mission - Vers une standardisation des protocoles de pêche électrique en Nouvelle-Calédonie (3.52 Mo)

SEQ-EAU - Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau - Grilles d'évaluation (667.71 Ko)

SEQ-EAU - Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau - Rapport complémentaire (2.71 Mo)

SEQ-EAU - Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau - Rapport de présentation (1.87 Mo)

SEQ-ES - Système d'évaluation de la qualité des eaux souterraines - Rapport de présentation (619.21 Ko)

Suivi des produits phytopharmaceutiques dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie - Résultats 2018 (8.98 Mo)

Suivi des produits phytopharmaceutiques dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie - Résultats 2019-2020 (4.35 Mo)

Suivi des produits phytopharmaceutiques dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie - Résultats 2021 (5.77 Mo)

Suivi des produits phytopharmaceutiques dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie - Résultats 2022 (4.67 Mo)

Suivi des produits phytopharmaceutiques dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie - Résultats 2023 (4.8 Mo)

Suivi des produits phytosanitaires dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie de 2014 à 2016 (10.2 Mo)

Suivi des produits phytosanitaires dans les eaux douces de Nouvelle-Calédonie de 2017 (9.71 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Boulouparis (17.6 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Canala (10.88 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Dumbéa (39.47 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Houaïlou (11.42 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Kouaoua (7.96 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Moindou (15.61 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Païta (35.53 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Ponérihouen (25.31 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Sarraméa (11.87 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune de Voh (6.41 Mo)

ZI-EHC - Enquêtes historiques de crues - Commune du Mont-Dore (29.25 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Canala (2.46 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Dumbéa (21.66 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Houaïlou (14.83 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Kaala-Gomen (27.4 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Koné (13.58 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Kouaoua (3.35 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de La Foa (9.04 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Moindou (7.29 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Ouégoa (23.16 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Païta (18.15 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Ponérihouen (11.25 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Pouembout (16.71 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Poya (11.6 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune de Voh (12.11 Mo)

ZI-HGM - Atlas des cartes d'inondabilités potentielles - Commune du Mont-Dore (13.01 Mo)

ZI-HGM - Cartographie des aléas inondation - Commune de Païta (50.92 Mo)

ZI-HGM - Cartographie hydrogéomorphologique des zones inondables sur les communes de Moindou, Koné et Pouembout - Volume 1 - Mémoire (2.18 Mo)

ZI-HGM - Cartographie hydrogéomorphologique des zones inondables sur les communes de Moindou, Koné et Pouembout - Volume 2 - Atlas cartographique (9.62 Mo)

ZI-HGM - Cartographie hydrogéomorphologique et prise en compte des zones inondables dans les documents d'urbanisme - Application aux creeks Yahoué, Tatié et Namié (30.84 Mo)

ZI-HGM - Elaboration de la cartographie des aléas inondations - Commune de Païta (969.91 Ko)

ZI-HGM - Etude hydrogéomorphologique pour la détermination des zones inondables des bassins versants de Tonghoué, Paeta, Plum, Corniches de Mont-Dore, Tamoa en Nouvelle-Calédonie (4.53 Mo)

ZI-HGM - Expérimentation de la méthode de cartographie hydrogéomorphologique en Nouvelle-Calédonie (5.74 Mo)

ZI-HGM - Vallée de la Ouaménie - Observations de terrain (1.57 Mo)

ZI-HYD-1987/11 - Etude hydraulique du franchissement de la rivière La Foa par la route territoriale N°1 (19.77 Mo)

ZI-HYD-1988/10 - Etude hydraulique de la rivière Ouenghi et des endiguements en aval et en amont de la RT1 (7.8 Mo)

ZI-HYD-1991/11 - Délimitation de la zone inondable de la rivière La Coulée (12.37 Mo)

ZI-HYD-1992/02 - Délimitation de la zone inondable de la rivière Néra (17 Mo)

ZI-HYD-1994/01 - Délimitation de la zone inondable de la rivière Koné (4.42 Mo)

ZI-HYD-1994/01 - Délimitation de la zone inondable de la rivière Pouembout (3.01 Mo)

ZI-HYD-1995/02 - Délimitation de la zone inondable de la rivière Dumbéa (4.89 Mo)

ZI-HYD-1996/10 - Délimitation de la zone inondable de la rivière La Foa (8.2 Mo)

ZI-HYD-1997/06 - Délimitation de la zone inondable dans l'enceinte de l'aéroport de La Tontouta (5.25 Mo)

ZI-HYD-1997/11 - Etude hydraulique de La Tonghoué aval (2.88 Mo)

ZI-HYD-1998/03 - Délimitation de la zone inondable de la rivière Thio (6.47 Mo)

ZI-HYD-2000/01 - Zone inondable de la rivière Voh - Nouvelle-Calédonie - Rapport d'étude hydraulique (7.04 Mo)

ZI-HYD-2000/01 - Zone inondable de Tontouta - Nouvelle-Calédonie - Rapport d'étude hydraulique (22.34 Mo)

ZI-HYD-2001/06 - Etude des zones inondables du Creek Lucky (3.72 Mo)

ZI-HYD-2001/10 - Note sur l'événement hydro-pluviométrique du 2 Octobre 2001 - Observations sur le Creek NAMIE (Mt DORE) (834 Ko)

ZI-HYD_2001_Cartographie des formations superficielles et des aléas mouvements de terrain en Nouvelle-Calédonie - Massif du Mont-Dore (12.52 Mo)

ZI-HYD-2002/01 - Etude hydraulique des aménagements liés au collège (2.45 Mo)

ZI-HYD-2003/02 - Zones inondables de la rivière Koumac (3.42 Mo)

ZI-HYD-2006/02 - Etudes hydrauliques sur la commune du Mont-Dore (13.88 Mo)

ZI-HYD-2006/02 - Etudes hydrauliques sur la commune du Mont-Dore - Annexes (308.12 Ko)

ZI-HYD-2006/02 - Etudes hydrauliques sur la commune du Mont-Dore - Cartographie partie 1 (133.88 Mo)

ZI-HYD-2006/02 - Etudes hydrauliques sur la commune du Mont-Dore - Cartographie partie 2 (91.59 Mo)

ZI-HYD-2006/02 - Etudes hydrauliques sur la commune du Mont-Dore - Tableaux (110.12 Ko)

ZI-HYD_2008/06 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Secteur Ouenghi (10.78 Mo)

ZI-HYD_2008/06 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Secteur Tonghoué (16.76 Mo)

ZI-HYD_2008/07 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Secteurs Nondoué - Katiramona (14.39 Mo)

ZI-HYD_2008/09 - Etude des Aléa du centre urbain de Koutio - Phase 1 (3.06 Mo)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta (627.66 Ko)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta - Annexes (1.93 Mo)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta - Cartographie - Partie 1 (84.42 Mo)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta - Cartographie - Partie 2 (89.48 Mo)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta - Figures (22.62 Mo)

ZI-HYD-2009/04 - Etudes hydrauliques sur la commune de Païta - Tableaux (279.54 Ko)

ZI-HYD_2009/08 - Etude des zones inondables à Koné - Aléa d'inondation Néa, Ne N'duco et Tiombola (11.82 Mo)

ZI-HYD_2009/08 - Etude zones inondables Voh - Aléa d'inondation de la Coco (12.11 Mo)

ZI-HYD-2010/03 - Etudes hydrauliques complémentaires sur la commune du Mont-Dore (119.11 Mo)

ZI-HYD_2010/03 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la commune du Mont-Dore - Secteur Saint-Louis (16.17 Mo)

ZI-HYD_2011/02 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Commune de Moindou (22.03 Mo)

ZI-HYD_2011/06 - Etude des zones inondables du creek du Pont Blanc - Koné (25.63 Mo)

ZI-HYD_2011/06 - Etude des zones inondables du lotissement industriel de la Coulée - Ville du Mont-Dore (23.21 Mo)

ZI-HYD_2012/01 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Commune de Bourail - Secteur Deva (26.89 Mo)

ZI-HYD_2012/01 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Commune de Bourail - Secteur Nessadiou (20.27 Mo)

ZI-HYD_2012/03 - Etudes hydrauliques concernant les zones inondables de la Province Sud - Commune de Boulouparis - Secteurs Ouaya et Tomo (19.75 Mo)

ZI-HYD_2012/10 - Etude de cartographie de la zone inondable de la Coulée (24.58 Mo)

ZI-HYD_2013/07 - Etude des zones inondables sur Bourail - Secteurs Douencheur, Pouéo, Ari, Boghen, Téné, Néra (93.27 Mo)

ZI-HYD_2014/11 - Etude des zones inondables sur La Foa - Secteurs Foa amont, Pocquereux, Fo Moin, Fo Bio, Fo Nily, Fo Ni Moulou, Fonwhary (44.14 Mo)

ZI-HYD_2015/05 - Etude d'actualisation et de consolidation des zones inondables sur la Coulée et la Lembi - Commune du Mont-Dore (54.11 Mo)

ZI-HYD_2015/07 - Etude des zones inondables sur la rivière Deva (9.04 Mo)

ZI-HYD_2015/08 - Province Sud - Etude des cônes de déjection de la ville du Mont-Dore (57.2 Mo)

ZI-HYD_2015/11 - Etude des zones inondables sur le Creek Lucky (12.47 Mo)

ZI-HYD_2015/11 - Province Sud - Etude des zones inondables sur la commune de Thio (94.42 Mo)

ZI-HYD_2016/03 - Etude hydraulique - Aléas inondation - Creek Namié à Robinson - Ville du Mont-Dore (44.23 Mo)

ZI-HYD_2016/08 - Etude des zones inondables sur la Dumbéa (56.41 Mo)

ZI-HYD_2017/01 - Complément Etude Hydraulique ZI sur Païta - Ancien bras de la Katiramona (7.05 Mo)

ZI-HYD_2017/01 - Réalisation d'une modélisation hydraulique des zones inondables des rivières Pouembout et Nindia - Commune de Pouembout (9.03 Mo)

ZI-HYD_2017/03 - Etude d'actualisation et de consolidation des zones inondables sur la Carigan, la Karikouié et la Katiramona aval - Commune de Païta (67.31 Mo)

ZI-HYD_2018/02 - Commune de Boulouparis - Etude complémentaire des zones inondables - Secteur Ouaya (6.57 Mo)

ZI-HYD_2018/03 - Etude des zones inondables de la Kouaoua et de la Kaviju (54.11 Mo)

ZI-HYD_2018/11 - Etude des zones inondables sur les cours d'eau de la Koné, la Tiombola, la Göröcéè et la Néa - Commune de Koné (84.39 Mo)

ZI-HYD_Etude hydraulique de la zone d'aménagement concerté de Païta (1.42 Mo)

Réglementation

Arrêté n° 2007-1017GNC du 8 mars 2007 fixant le barème de cessions de renseignements et d'études climatologiques et hydrologiques effectuées par le service de la météorologie et la direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales. (146.32 Ko)

Arrêté n° 2016-527/GNC du 15 mars 2016 fixant les conditions de fourniture des informations publiques de Nouvelle-Calédonie produites par le Service de la Météorologie et la Direction des Affaires Vétérinaires, Alimentaires et Rurales (66.99 Ko)

Arrêté n° 2017-155GNC du 17 janvier 2017 relatif aux notices et aux études d’impact réalisées dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’usines hydrauliques utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (91.95 Ko)

Arrêté n° 2017-157GNC du 17 janvier 2017 portant modèle de règlement d’eau pour les usines hydrauliques autorisées utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (588.44 Ko)

Arrêté n° 2017-159/GNC du 17 janvier 2017 relatif aux enquêtes publiques et aux enquêtes publiques simplifiées réalisées dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’usines hydrauliques utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (132.47 Ko)

Arrêté n° 2022-2117/GNC du 7 septembre 2022 relatif aucadre d’intervention du fonds de soutien à la politique de l’eau partagée pour la gestion de l’eau et du domaine public fluvial (115.33 Ko)

Arrêté n° 2022-2119/GNC du 7 septembre 2022 relatif au programme prévisionnel 2022 du fonds de soutien à la politique de l’eau partagée (163.79 Ko)

Arrêté n° 79-153/SGCG du 3 avril 1979 portant définition des normes de potabilité des eaux de boisson et des eaux entrant dans la composition des produits destinés à la consommation (232.76 Ko)

Arrêté n° 79-295/SGCG du 19 juin 1979 portant modificatif à l'arrêté n° 79-153/SGCG du 3 avril 1979 portant définition des normes de potabilité des eaux de boissons et des eaux entrant dans la composition des produits destinés à la consommation (210.84 Ko)

Déibération n° 395 du 20 février 2019 portant création d’un comité de pilotage pour une politique de l’eau partagée et instaurant un forum annuel de l’eau en Nouvelle-Calédonie (version consolidée) (311.58 Ko)

Délibération n° 105 du 16 août 1968 réglementant le régime de la lutte contre la pollution des eaux en Nouvelle-Calédonie (532.7 Ko)

Délibération n° 118 du 7 avril 2016 relative au régime d’autorisation des usines hydrauliques utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (185.73 Ko)

Délibération n° 238CP du 18 novembre 1997 portant délégation des cours d'eau aux provinces Nord et Sud (20.74 Ko)

Délibération n° 331 du 10 août 2023 portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (61.58 Ko)

Délibération n° 395 du 20 février 2019 portant création d’un comité de pilotage pour une politique de l’eau partagée et instaurant un forum annuel de l’eau en Nouvelle-Calédonie (90.34 Ko)

Délibération n° 419 du 19 mars 2019 portant approbation du schéma d'orientation pour une politique de l'eau partagée de la Nouvelle-Calédonie (51.3 Ko)

Délibération n° 50/CP du 5 novembre 2021 portant création d’un fonds de soutien à la politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie (version consolidée) (295.64 Ko)

Consultations publiques

Arrêté 2020-10054/GNC-Pr du 4 septembre 2020 portant ouverture d’une enquête administrative préalable à la DUP des PPE autour du forage dit "SLN", du captage de Ceynon, du captage de Méa, du captage de Faja et du captage de Koh, sur la commune de Kouaoua. (62.57 Ko)

Arrêté 2020-10882/GNC-Pr du 22 septembre 2020, modifiant l'arrêté n° 2020-10054/GNC-Pr du 4 septembre 2020 portant ouverture d’une enquête administrative préalable à la déclaration de l’utilité publique des PPE, sur la commune de Kouaoua. (137.23 Ko)

Arrêté n° 2017-413/PN du 23 août 2017 relatif à l’autorisation de captage d’une partie des eaux superficielles du creek de Ceynon, par la commune de Kouaoua, en vue de l’alimentation en eau potable des populations (65.94 Ko)

Arrêté n° 2017-414/PN du 23 août 2017 relatif à l’autorisation de captage d’une partie des eaux superficielles du creek de Koh, par la commune de Kouaoua, en vue de l’alimentation en eau potable des populations (62.96 Ko)

Arrêté n° 2017-415/PN du 23 août 2017 relatif à l’autorisation de captage d’une partie des eaux superficielles du creek de Faja, par la commune de Kouaoua, en vue de l’alimentation en eau potable des populations (62.98 Ko)

Arrêté n° 2017-416/PN du 23 août 2017 relatif à l’autorisation de captage d’une partie des eaux superficielles du creek de Faniéré, par la commune de Kouaoua, en vue de l’alimentation en eau potable des populations (63.22 Ko)

Arrêté n°2018-2497/GNC du 16 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des périmètres de protection des eaux autour du forage Leroi, sur la commune de La Foa. (309.61 Ko)

Arrêté n°2018-2555/GNC du 23 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des périmètres de protection des eaux autour du captage de Port-Boisé, sur la commune du Mont-Dore. (330.21 Ko)

Arrêté n°2018-2557/GNC du 23 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des PPE autour des captages de Pétroglyphes Privé et de New Grand Borendy, sur la commune de Thio. (339.55 Ko)

Arrêté n°2018-2559/GNC du 23 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des PPE autour de captages, sur la commune de Canala. (331.71 Ko)

Arrêté n°2018-2561/GNC du 23 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des périmètres de protection des eaux autour du forage de Paouta, sur la commune de Pouembout. (328.97 Ko)

Arrêté n°2018-2563/GNC du 23 octobre 2018 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des PPE autour des captages de Petit Atéou, Grand Atéou, Tiakana et Grambaou, sur la commune de Koné. (329.04 Ko)

Arrêté n°2018-499/GNC du 06 mars 2018 autorisant la réalisation d'une usine hydraulique sur la commune de Pouébo par la société Hydro Paalo SAS (1.26 Mo)

Arrêté n° 2019-1061/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Méhoué sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (895.92 Ko)

Arrêté n° 2019-1063/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage d’Ema sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (344.06 Ko)

Arrêté n° 2019-1065/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Nigu, sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (350.29 Ko)

Arrêté n° 2019-1067/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Mérénémé sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (422.92 Ko)

Arrêté n° 2019-1069/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Mia-Kupé sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (505.04 Ko)

Arrêté n° 2019-1071/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Ouassé sur la commune de Canala et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (377.03 Ko)

Arrêté n° 2019-1073/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Port-Boisé sur la commune du Mont-Dore et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres (2.99 Mo)

Arrêté n° 2019-1075/GNC du 23 avril 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Tiakana sur la commune de Koné et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (3.25 Mo)

Arrêté n°2019-1077/GNC du 23 avril 2019 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Pétroglyphes Privé sur la commune de Thio fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (3.3 Mo)

Arrêté n°2019-1079/GNC du 23 avril 2019 déclarant d'utilité publique les périmètres de protection des eaux du captage de New Grand Borendy sur la commune de Thio et fixant les prescriptions applicables à l'intérieur des périmètres (2.54 Mo)

Arrêté n° 2019-1311/GNC du 7 mai 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du captage de Ghio, sur la commune de Canala, et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (413.84 Ko)

Arrêté n° 2019-1313/GNC du 7 mai 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour du forage Leroi, sur la commune de La Foa, et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres (451.88 Ko)

Arrêté n° 2019-1481/GNC du 14 mai 2019 déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des eaux autour des captages de Médu-Nickelor, sur la commune de Canala, et fixant les prescriptions applicables à l’intérieur des périmètres. (340.34 Ko)

Arrêté n°2022-7994/GNC-Pr du 12 juillet 2022 portant ouverture d'une enquête administrative préalable à la déclaration de l'utilité publique des périmètres de protection des eaux autour du forage de Tomo-Tontouta, sur la commune de Boulouparis (176.64 Ko)

RE17-0001 - Projet d'arrêté portant modèle de règlement d’eau pour les usines hydrauliques autorisées utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (174.28 Ko)

RE17-0001 - Projet d'arrêté relatif aux enquêtes publiques et aux enquêtes publiques simplifiées réalisées dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’usines hydrauliques utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (85.78 Ko)

RE17-0001 - Projet d'arrêté relatif aux notices et aux études d’impact réalisées dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’usines hydrauliques utilisant l’énergie des cours d’eau et des lacs (52.13 Ko)

RE17-0002 - P.A. relatif aux enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines et des périmètres de protection des eaux autour des points de prélèvement (251.39 Ko)

RE17-0002 - Projet d'Arrêté relatif au contenu des études préalables à la détermination des périmètres de protection des eaux autour des points de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines (294.24 Ko)

RE17-0002 - Projet de Délibération relative aux périmètres de protection des eaux autour des points de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines (173.87 Ko)

RE17-0002 - Synthèse des observations formulées dans le cadre de la consultation du public (81.23 Ko)

RE17-0003 - 00_page_de_garde_2016_rev1 (177.6 Ko)

RE17-0003 - 01_identification_demandeur_2016_rev1 (770.56 Ko)

RE17-0003 - 02_emplacement_des_ouvrages_2016_rev2 (518.13 Ko)

RE17-0003 - 03_objet_amenagement_justification_2016_rev2 (1.34 Mo)

RE17-0003 - 04_utilisation_previsible_energie_2016_rev2 (170.84 Ko)

RE17-0003 - 05a_annexe_15f-042-rl-2_reve_hydrologie_paalo (14.5 Mo)

RE17-0003 - 05_caracteristiques_amenagement_justifications_techniques_2016_rev3 (3.74 Mo)

RE17-0003 - 06_etude_impact_2016_rev1 (168.01 Ko)

RE17-0003 - 07_plan_terrains_submerges_2016_rev1 (276.19 Ko)

RE17-0003 - 08_elements_graphiques_plans_cartes_2016_rev1 (172.76 Ko)

RE17-0003 - 09_profils_en_long_2016_rev1 (171.25 Ko)

RE17-0003 - 10_ouvrages_amont_aval_2016_rev1 (170.55 Ko)

RE17-0003 - 11_duree_autorisation_travaux_2016_rev1 (519.81 Ko)

RE17-0003 - 12_evaluation_sommaire_depenses_2016_rev1 (505.42 Ko)

RE17-0003 - 13_capacites_techniques_financieres_petitionnaire_2016_rev2 (2.23 Mo)

RE17-0003 - 14_justification_autorisation_domaniale_2016_rev1 (197.35 Ko)

RE17-0003 - 15_libre_disposition_terrains_2016_rev1 (263.27 Ko)

RE17-0003 - 16_acte_coutumier_2016_rev2 (2.35 Mo)

RE17-0003 - 17_justification_autorisation_defrichement_2016_rev1 (170.19 Ko)

RE17-0003 - 18_justification_depot_icpe_201_rev16 (1.02 Mo)

RE17-0003 - 19_justification_demande_permis_construire_2016_rev1 (169.91 Ko)

RE17-0003 - 20_justification_autorisation_exploiter_2016_rev1 (1.75 Mo)

RE17-0003 - 21_moyens_intervention_incident_accident_2016_rev2 (196.48 Ko)

RE17-0003 - 22_mesures_securite_mise_en_eau_2016_rev1 (170.81 Ko)

RE17-0003 - 23_projet_reglement_eau_2016_rev2 (331.24 Ko)

RE17-0003 - Avis d'enquête publique - We Paalo - Pouébo (17.07 Ko)

RE17-0003 - Conclusions et avis sur l'enquête publique (293.25 Ko)

RE17-0003 - Etude d'impact environnemental - We Paalo - Pouébo (45.86 Mo)

RE17-0003 - Inventaires complémentaires de la biodiversité piscicole de la Wé Paalo (3.49 Mo)

RE17-0003 - Procès-verbal de consignation de l’enquête publique relative à la réalisation d’une usine hydraulique sur la commune de Pouébo par la société Hydro Paalo SAS (6.58 Mo)

RE18-0001 - Projet - Arrêté autorisant la réalisation d’une usine hydraulique sur la commune de Pouébo par la société Hydro Paalo SAS (808.02 Ko)

RE18-0002 - Arrêté n°248-2013/ARR/DDR du 17 juillet 2013 autorisant le prélèvement d'eau à des fins d'alimentation en eau potable dans la commune de La Foa par la municipalité (280.45 Ko)

RE18-0002 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du forage Leroi - commune de La Foa - Août 2014 (6.13 Mo)

RE18-0002 - Dossier d'enquête publique pour l'instruction des périmètres de protection du forage Leroi - commune de La Foa - Août 2014 (9.35 Mo)

RE18-0003 - Arrêté n°107-2016/ARR/DDR du 03 février 2016 autorisant le captage d'une partie des eaux d'un cours d'eau non dénommé au lieu-dit «La Concession» sur la commune du Mont-Dore par la municipalité, représentée par monsieur Eric Gay (1.15 Mo)

RE18-0003 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Port-Boisé - commune du Mont-Dore - Décembre 2015 (1.76 Mo)

RE18-0003 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Port-Boisé - commune du Mont-Dore - Mai 2016 (12.29 Mo)

RE18-0004 - Arrêté n°11678-2009/ARR/DENV du 28 décembre 2009 autorisant les prélèvements d'eau à des fins d'alimentation en eau potable de la commune de Thio (59.22 Ko)

RE18-0004 - Arrêté n°811-2014/ARR/DDR du 28 avril 2014 autorisant le captage d'une partie des eaux d'un cours d'eau non dénommé dans la commune Thio par la mairie de Thio (458.87 Ko)

RE18-0004 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de New Grand Borendy - commune de Thio - Septembre 2015 (912.07 Ko)

RE18-0004 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Pétroglyphes Privé - commune de Thio - Juin 2013 (1.06 Mo)

RE18-0004 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de New Grand Borendy - commune de Thio - Septembre 2015 (5.31 Mo)

RE18-0004 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Pétroglyphes Privé - commune de Thio - Septembre 2015 (3.6 Mo)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/273/PN du 29 octobre 2010 relatif l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la source Ghio, lieu dit Ghio, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population, par la Mairie de Canala (534.11 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/274 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la rivière Xwê Vebo, lieu-dit Tyado, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population, par la mairie de Canala (49.5 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/275 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la source Médu Nickelor et de la rivière Xwê Nèkwé Cari, lieu-dit Médu Nickelor, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable (59.5 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/276 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la rivière Xwê Nékwêchê, lieu-dit Bwa Mucheé, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population, par la mairie de Canala (36.07 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/277 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la rivière Kupe, lieu-dit Mia-Kupe, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population par la mairie de Canala (56.37 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/278 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la source Ouassé lieu-dit Ouassé, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population par la mairie de Canala (59.7 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/279 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la source Pêdji, lieu-dit Nigu, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population par la mairie de Canala (60.16 Ko)

RE18-0005 - Arrêté n°2010/280 du 29 octobre 2010 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux de la rivière Xwê Nékwêchê, lieu-dit Bwa Mucheé, commune de Canala pour l'alimentation en eau potable de la population, par la mairie de Canala (60.3 Ko)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Ghio - Commune de Canala - Octobre 2009 (2.76 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage d'Ema - Commune de Canala - Septembre 2009 (3.77 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Médu Nickelor - Commune de Canala - Octobre 2009 (3.13 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Méhoué - Commune de Canala - Octobre 2009 (3.62 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Ménérémé - Commune de Canala - Septembre 2009 (2.67 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Mia-Kupé - Commune de Canala - Octobre 2009 (3.38 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Nigu - Commune de Canala - Octobre 2009 (2.9 Mo)

RE18-0005 - Dossier complémentaire du captage de Ouassé - Commune de Canala - Octobre 2009 (2.26 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Ghio - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.55 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage d'Ema - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.77 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Médu Nickelor - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.87 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Méhoué - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.82 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Ménérémé - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.89 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Mia-Kupé - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.89 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Nigu - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.69 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête parcellaire du captage de Ouassé - Commune de Canala - Octobre 2018 (1.83 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection des eaux du captage d'Ema - Commune de Canala - Octobre 2018 (7.26 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection des eaux du captage de Ménérémé - Commune de Canala - Octobre 2018 (6.44 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Ghio - Commune de Canala - Octobre 2018 (6.61 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Médu Nickelor - Commune de Canala - Octobre 2018 (8.2 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Méhoué - Commune de Canala - Octobre 2018 (7.77 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Mia-Kupé - Commune de Canala - Octobre 2018 (7.12 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Nigu - Commune de Canala - Octobre 2018 (6.62 Mo)

RE18-0005 - Dossier d'enquête publique pour l'instauration des périmètres de protection des eaux du captage de Ouassé - Commune de Canala - Octobre 2018 (6.22 Mo)

RE18-0006 - Arrêté n°2012-20/PN du 30 janvier 2012 relatif au prélèvement d'eau souterraine par le Sivom eaux et déchets VKP, Commune de Pouembout (475.73 Ko)

RE18-0006 - Dossier d'enquête d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection du forage de Paouta - commune de Pouembout - Avril 2016 (4.95 Mo)

RE18-0006 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instauration des périmètres de protection du forage de Paouta - commune de Pouembout - Avril 2016 (541.62 Ko)

RE18-0007 - Arrêté n°2012-358/PN du 10 décembre 2012 relatif l'autorisation de captage d'une partie des eaux du cours d'eau Pwakapo, à Goro Piipu, commune de Koohnê (Koné), pour l'alimentation de la population en eau potable par Sivom eaux et déchets VKP (1.04 Mo)

RE18-0007 - Arrêté n°2012-362/PN du 10 décembre 2012 relatif l'autorisation de captage d'une partie des eaux du cours d'eau Auté à Grambaou, commune de Koohnê (Koné), pour l'alimentation de la population en eau potable par le Sivom eaux et déchets VKP (1.06 Mo)

RE18-0007 - Arrêté n°2012-364/PN du 10 décembre 2012 relatif l'autorisation de captage d'une partie des eaux d'un affluent de la Nèpwé Pwapütü à Pwapütü, commune Koné, pour l'alimentation de la population en eau potable par le Sivom eaux et déchets VKP (1.07 Mo)

RE18-0007 - Arrêté n°2013-13/PN du 10 janvier 2013 relatif l'autorisation de captage d'une partie des eaux d'un affluent du creek Dotayno à Atéou, commune de Koohnê (Koné), pour l'alimentation de la population en eau potable par Sivom eaux et déchets VKP (1.09 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Grambaou - commune de Koné - Juillet 2016 (595.18 Ko)

RE18-0007 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Grand-Atéou - commune de Koné - Juin 2013 (1.36 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Petit-Atéou - commune de Koné - Juillet 2016 (1.9 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête parcellaire pour l'instruction des périmètres de protection du captage de Tiakana - commune de Koné - Juillet 2016 (2.86 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Grambaou - commune de Koné - Juillet 2016 (23.72 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Grand-Atéou - commune de Koné - Juin 2013 (5.34 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Petit-Atéou - commune de Koné - Juillet 2016 (13.3 Mo)

RE18-0007 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du captage de Tiakana - commune de Koné - Juillet 2016 (16.83 Mo)

RE19-0001 - Projet de délibération portant approbation du schéma d’orientation pour une politique de l’eau partagée de la Nouvelle-Calédonie (845.15 Ko)

RE19-0002 - Arrêté n°2019-352/PN du 16 juillet 2019 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux du forage de Titch, dans la commune de Poum, pour l'alimentation en eau potable des populations, par la commune de Poum (520.56 Ko)

RE19-0002 - Arrêté n°2019-353/PN du 16 juillet 2019 relatif à l'autorisation de captage d'une partie des eaux du forage d'Ougne, dans la commune de Poum, pour l'alimentation en eau potable des populations, par la commune de Poum (514.91 Ko)

RE19-0002 - Arrêté n° 2019-5648/GNC-Pr du 15 mai 2019 portant ouverture d’une enquête administrative préalable à la déclaration de l’utilité publique des PPE autour du captage de Tiic, du forage de Tiic et du forage d’Arama, sur la commune de Poum (79.61 Ko)

RE19-0002 - Dossier d'enquête parcellaire des périmètres de protection des eaux du captage de Tiic - Commune de Poum - Janvier 2018 (9.36 Mo)

RE19-0002 - Dossier d'enquête parcellaire des périmètres de protection des eaux du forage AEP d'Arama (Forêt d'Ougne) - Commune de Poum - Mars 2016 (12.75 Mo)

RE19-0002 - Dossier d'enquête parcellaire des périmètres de protection des eaux du forage de Tiic - Commune de Poum - Août 2018 (2.94 Mo)

RE19-0002 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection des eaux du captage de Tiic - Commune de Poum - Janvier 2018 (28.68 Mo)

RE19-0002 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection des eaux du forage AEP d'Arama (Forêt d'Ougne) - Commune de Poum - Mars 2016 (21.93 Mo)

RE19-0002 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des périmètres de protection des eaux du forage de Tiic - Commune de Poum - Août 2018 (28.96 Mo)

RE20-0001 - Arrêté n° 2018-663/PN du 18 décembre 2018, relatif à l'autorisation de prélèvement d'eau dans le forage "SLN", commune de Kouaoua, pour l'alimentation en eau potable des populations, par la commune de Kouaoua. (62.73 Ko)

RE20-0001 - Arrêté n° 2019-139/PN du 5 avril 2019 relatif à l’autorisation de captage d’une partie des eaux superficielles du creek Wanévà, lieu-dit de Méa, commune de Kouaoua, pour l’alimentation en eau potable des populations, par la Commune de Kouaoua (62.77 Ko)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du captage de Ceynon sur la commune de Kouaoua (3.56 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du captage de Faja sur la commune de Kouaoua (5.68 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du captage de Koh sur la commune de Kouaoua (6.01 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du captage de La Vallée sur la commune de Kouaoua (6.2 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du captage de Méa sur la commune de Kouaoua (4.98 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête parcellaire - Périmètres de protection du forage SLN sur la commune de Kouaoua (8.3 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du captage de Ceynon, commune de Kouaoua (16.06 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du captage de Faja, commune de Kouaoua (19 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du captage de Koh, commune de Kouaoua (14.64 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du captage de La Vallée, commune de Kouaoua (15.88 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du captage de Méa, commune de Kouaoua (29.7 Mo)

RE20-0001 - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Périmètres de protection du forage SLN F1, commune de Kouaoua (20.75 Mo)

RE22-0001 - Avant-projet de loi du pays soumis au GNC (156.25 Ko)

RE22-0001 - Loi du pays relative au domaine public de l'eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (1.73 Mo)

RE22-0001 - Rapport de présentation - Loi du pays relative au domaine public de l'eau de la NC et à la protection de la ressource en eau (298.09 Ko)

RE22-0002 - Arrêté n°11417-2009/ARR/DENV du 28 décembre 2009 autorisant les prélèvements d'eau à des fins d'alimentation en eau potable de la commune de Boulouparis par la municipalité (79.9 Ko)

RE22-0002 - Dossier d'enquête parcellaire - Mise à jour des périmètres de protection du forage AEP de Tomo-Tontouta - Commune de Boulouparis - Décembre 2019 (2.59 Mo)

RE22-0002 - Dossier d'enquête publique - Mise à jour des périmètres de protection du forage AEP de Tomo-Tontouta - Commune de Boulouparis - Décembre 2019 (6.55 Mo)

RE23-0001 - Projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l'eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (1.4 Mo)

RE23-0001 - Synthèse des observations du public (249.92 Ko)

RE23-0002 - Arrêté N° 1224 du 24 mai 1983 déclarant d'utilité publique la création de périmètres de protection et du renforcement de l'alimentation en eau potable du village de Poum et de la tribu de Titch - Commune de Poum (226.06 Ko)

RE23-0002 - Arrêté n° 2023-2179/GNC du 16 août 2023 portant ouverture d’une enquête administrative préalable à la déclaration de l’utilité publique et à l'abrogation de périmètres de protection des eaux, sur la commune de Poum (65.98 Ko)

RE23-0002 - Délibération N° 59/2023 du 6 juillet 2023, autorisant la mise à jour des données relatives aux périmètres de protection des eaux (PPE) de forages et captages publics et équipements associés situés sur le territoire communal (225.31 Ko)

RE23-0002 - DEP - Dossier d'enquête parcellaire - PPE du forage PoumF1 (C1) (5.69 Mo)

RE23-0002 - DEP - Dossier d'enquête parcellaire - PPE du forage PoumF2 (C9) (1.55 Mo)

RE23-0002 - DUP - Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Périmètre de protection des eaux du forage PoumF2 (C9) (9.08 Mo)

RE23-0002 - DUP - Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - PPE du forage PoumF1 (C1) (9.5 Mo)